Arrêté du 12 mai 1997 relatif à la limitation des émissions Art. ANNEXE III

Modèle de fiche de renseignements concernant un type d'engin de terrassement.

1. Généralités :

1.1. Nom et adresse du constructeur (du mandataire) :

1.2. Marque (raison sociale) :

1.3. Dénomination commerciale :

2. Engin :

2.1. Type :

Série :

Numéro :

2.2. Fiche de cotes (Notice) :

2.3. Longueur (1) :

3. Données techniques :

3.1. Moteur d'entraînement :

Marque :

Type :

Numéro :

Puissance nette installée : kW (1) à tours/min

Autres moteurs (le cas échéant) :

Moteur d'entraînement :

Marque :

Type :

Numéro :

Puissance nette installée : kW (1) à tours/min

3.2. Pompes hydrauliques :

3.2.1. Appareillage de roulement (...) :

Producteur :

Type :

Série :

Numéro :

Pression en service :

3.2.2. Dispositif hydraulique de travail :

Producteur :

3.2.3. Mécanismes de refroidissement du dispositif hydraulique :

3.3. Description des mesures prises pour atténuer le bruit (dans toute la mesure possible avec photos)

4. Joindre la notice descriptive commerciale, si elle existe.

(1) Puissance nette définie et déterminée conformément à l'annexe I de la directive 80/1269/CEE du 16 décembre 1980.